Zitouni Françoise


Françoise ZITOUNI

Maître de Conférences

Laboratoire LIEU

l’Université d’Aix-Marseille, droit de l’urbanisme, droit de l’habitat et du logement, politique de la ville

Institut d’Urbanisme et d’Aménagement Régional

2, avenue Henri Poncet

13 100 Aix-en-Provence

francoise.zitouni@univ-amu.fr

fzitouni@hotmail.fr

tél : 33 (4) 42 64 63 83 (secrétariat CEJU)

Co-Animation de l’Axe 2 sous-axe 2-4 : Question sociale, habitat et politiques territoriales

Chargée de mission de l’Axe 2 sous-axe 2-1 : Le projet dans les documents d’urbanisme

 Thèmes de recherche

Droit au logement, droit du logement

Politiques locales de l’habitat

Politique de la ville

Droit de l’urbanisme

 

 Jury

Direction de thèses en droit de l’urbanisme et de l’habitat

 Responsabilités éditoriales

 Collaborations aux revues 

* Revue de Droit Immobilier (RDI), Ed. Dalloz, « Chronique Habitat social »

* Actualité Juridique de Droit Immobilier (AJDI), Ed. Dalloz, Chronique annuelle « Logement social et droit au logement »

* La Semaine Juridique – Administrations et collectivités territoriales (JCP-ACT), Ed. LexisNexis

 Programmes en cours

* 2011-2013 : Participation au projet de recherche pluridisciplinaire « Paysage et développement durable : à la recherche d’une participation créative », Pôle développement durable et territoires méditerranéens de l’Université d’Aix-Marseille (sous la responsabilité d’Y. Lazzeri, chercheur au CERIC), MEDDTL

* 2011-2012 : Responsable du projet de recherche appliquée réalisé par les étudiants du Master 2 « Droit et métiers de l’urbanisme » en partenariat avec la Communauté d’agglomération du Pays d’Aix : « Ecriture d’un PLU « Grenellisé » : la révision du PLU de Pertuis »

* Depuis 2011 : Partenaire associé du programme de recherche interdisciplinaire ALTER PROP « Alternatives de propriété pour l’habitat », Universités de Tours et de Brest, ANR (2010-2013)

 Activités d’expertise

* 2009-2011 : Réalisation d’une étude sur « L’évaluation juridique de la mise en œuvre de la loi relative au droit au logement opposable » coordonnée par le GRIDAUH (Ministère chargé du logement et Mission de recherche « Droit et justice »

* 2007 : Rapport d’expertise : « Diversité sociale dans l’habitat » pour la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Egalité (HALDE) et participation à une conférence de consensus

* 2004-2006 : Réalisation d’une étude sur « Intercommunalité et politique de l’habitat » coordonnée par le GRIDAUH pour le Ministère de l’Equipement, PUCA

 Vulgarisation 

* 2008 : Séminaire « Ecriture des PLU », Rapporteur sur le thème « PLU et logement », GRIDAUH

* Depuis 2011 : Contribution à l’encyclopédie territoriale en ligne du CNFPT « WikiTerritorial », rubrique « Urbanisme et aménagement urbain »

 Relations internationales

Partenariat avec l’Université de Salerno (Italie)

 

 Responsabilités administratives et scientifiques

Maître de Conférences HDR en droit public (Section 02)

Directrice du Master Professionnel « Droit et métiers de l’urbanisme »

Directrice du Diplôme d’Université « Droit et politiques publiques de l’habitat »

Directrice-adjointe du LIEU (équipe du CEJU)

Membre du Groupement de Recherches sur les Institutions et le Droit de l’Aménagement, de l’Urbanisme et de l’Habitat (GRIDAUH)

 Diplômes 

- Habilitation à diriger des recherches, Sciences juridiques, Droit public, Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III, 2007

- Doctorat en droit, Université d’Aix-Marseille III – Thèse : « Le droit au logement », 1991

- Doctorat de troisième cycle, Droit public interne, Université d’Aix-Marseille III – Thèse : « L’habitat d’urgence : foyers, cités de transit, caravaning », 1980

 

 Publications 2006-2011 

- OS ZITOUNI (F.), Les personnes publiques initiatrices d’opérations d’aménagement et l’obligation de relogement des occupants, Mélanges en l’honneur de Henri Jacquot, Presses Universitaires d’Orléans, 2006, p. 597 à 616.

- OS ZITOUNI (F.), L’écriture des objectifs, in. Intercommunalité et habitat : les communautés au milieu du gué ? Les Cahiers du GRIDAUH, série Droit de l’habitat, n°16, 2006, p. 43 à 55.

- OS ZITOUNI (F.), Logement social, fascicule de commentaires, Encyclopédie JurisClasseur Collectivités territoriales et Construction et urbanisme, Editions LexisNexis, avril 2007.

- OS ZITOUNI (F.), Les acteurs de l’immobilier social, Lamy Droit immobilier, Tome 1, Deuxième partie, Livre I, Titre II, art. 2675 à 2714, p. 1377 à 1401, Edition 2010 et mises à jour 2011 et 2012.

- OS ZITOUNI (F.), Les publics DALO et l’accès au droit, in. Le DALO, Les Cahiers du GRIDAUH, série Droit de l’habitat, n° 21, 2011, p. 13 à 30.

- OV ZITOUNI (F.), La pratique des plans de relogement dans les opérations de rénovation urbaine, in. La rénovation des quartiers d’habitat social – L’engagement des Offices dans les opérations de rénovation urbaine, ouvrage collectif, Fédération Nationale des Offices d’HLM, Editions La Découverte, 2007, p. 172 à 181.

- ACLN ZITOUNI (F.), L’attribution des logements locatifs sociaux à la croisée des politiques sociales et territoriales, RDSS – Revue de Droit Sanitaire et Social, Dossier « Logement et politiques sociales », n°3, mai-juin 2006, p. 432 à 442.

- ACLN ZITOUNI (F.), Responsable de la Chronique « Habitat social », RDI – Revue de droit immobilier – n° 6/7, juillet/août 2008, p. 332 ; n° 3, mars 2009, p. 171 ; n° 6, juin 2010, n° 7, juill./août 2010 – n° 11, novembre 2011, p. 552.

- ACLN ZITOUNI (F.), Droit au logement opposable : entre gestion de crise et régulation des rapports de solidarité, JCP-A – La Semaine juridique – Administrations et collectivités territoriales, n° 17, 20 avril 2009, Etude n° 2095, p. 31 à 36.

- ACLN ZITOUNI (F.), La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion : vers un nouvel ordre urbain ? RDI – Revue de Droit Immobilier, n° 6, juin 2009, p. 328 à 337.

- ACLN ZITOUNI (F.), Haro sur les « dodus dormants » ! Tribune, RDI n° 7, juillet 2009.

- ACLN ZITOUNI (F.), Pour un droit du logement au service du droit au logement – A propos du rapport annuel 2009 du Conseil d’Etat ; « Droit au logement, droit du logement », JCP-A – La Semaine juridique – Administrations et collectivités territoriales, n° 44, 26 octobre 2009, Etude n° 2252, p. 42 à 45.

- ACLN ZITOUNI (F.), DALO : le Conseil d’Etat et l’étendue du pouvoir décisionnel des commissions de médiation, JCP-A – La Semaine juridique – Administrations et collectivités territoriales, n° 48, 23 novembre 2009, Commentaire n° 2277, p. 24 à 28.

- ACLN ZITOUNI (F.), Examen des demandes de mutation à l’intérieur du parc social, Note de jurisprudence, AJDI n° 7-8, juillet/août 2010, p. 568.

- ACLN ZITOUNI (F.), Chronique de jurisprudence annuelle, Logement social et droit au logement, AJDI, Chronique 2010, N° ­6, juin 2011, p 421 à 428.

- ACLN ZITOUNI (F.), Le traitement de la précarité énergétique dans les PCET, en collaboration avec Virginie Thioune, Actes du colloque d’Aix en Provence, « Ville et changement climatique : le Plan Climat Energie Territorial, nouvel outil des politiques urbaines », Droit et Ville n° 71/2011, p. 63 à 73.

- AP ZITOUNI (F.), Diversité sociale dans l’habitat, rapport d’expertise remis à la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Egalité (HALDE, avril 2007, 39 p.) et participation à la conférence de consensus, 19 juin 2007.

- AP ZITOUNI (F.), PLU et logement, fiches techniques : n°1 : Introduction : comment inscrire une politique de l’habitat dans le PLU ? ; n° 2 : Contenu et portée des obligations résultant des normes supérieures ; n°3 : Prise en compte du logement dans les orientations d’aménagement et le règlement ; n°4 : Servitudes de logement, en ligne sur le site du Gridauh, www.gridauh.fr, juillet 2008 (à publier).

- AP ZITOUNI (F.), Evaluation juridique de la mise en œuvre de la loi Dalo dans les Bouches du Rhône, rapport de recherche (contrat de recherche passé entre le GRIDAUH, le Ministère du Logement et la Mission de recherche Droit et Justice, avec le soutien du Conseil d’Etat), juin 2010.

- AP ZITOUNI (F.), Le PLU, outil de la mise en œuvre des politiques locales de l’habitat, Encyclopédie territoriale en ligne du CNFPT – WikiTerritorial, Rubrique Urbanisme et aménagement urbain, novembre 2011.

Aménagement de l’espace

- OS ZITOUNI (F.), Politique de la ville, fascicule de commentaires, Encyclopédie JurisClasseur Collectivités territoriales et Construction et urbanisme, Editions LexisNexis, décembre 2008.

- ACLN ZITOUNI (F.), Réforme de la gouvernance de la politique de la ville : réorganisation ou refondation ? A – La Semaine Juridique – Administration et collectivités territoriales, n° 30, 20 juillet 2009, Etude n° 2190, p. 21 à 23.

- ACLN ZITOUNI (F.), Révision de la géographie prioritaire de la politique de la ville : du zonage au contrat, JCP-A – La Semaine juridique – Administrations et collectivités territoriales, n° 6, 8 février 2010, Etude n° 2055, p. 24 à 28.