ZITOUNI Françoise

Maître de conférences en droit public (Section 02) depuis le 1er octobre 1992

Thématiques de recherche :

  • Recherche appliquée en droit de l’habitat et du logement
  • Droit au logement
  • Politiques intercommunales de l’habitat
  • Mixité sociale dans l’habitat

Programmes de recherche :

  • En cours : « Habiter un quartier populaire en renouvellement urbain : savoirs contre exclusion », programme de recherche portant sur le quartier de la Belle-de-Mai à Marseille, LIEU, Fondation Abbé Pierre, 2018-2019.
  • « Partage des espaces habités : vers des formes alternatives de propriété », participation au programme de recherche ALTER-PROP, Université F. Rabelais de Tours, 2011-2013.
  • « L’évaluation juridique de la mise en œuvre de la loi relative au droit au logement opposable », programme de recherche coordonné par le GRIDAUH, pour le compte de la DGALN du MEEDDAT et de la mission recherche Droit et justice, 2009-2011.
  • « Intercommunalité et politique de l’habitat : étude juridique et institutionnelle relative à la définition et à la mise en œuvre des politiques locales de l’habitat », programme de recherche coordonné par le GRIDAUH, Ministère de l’Équipement, PUCA, 2004-2006.
  • « Encadrement juridique et politique du renouvellement urbain », programme de recherche coordonné par le GRIDAUH, Ministère de la recherche (Action Concertée Incitative Ville), 2001-2004.

Responsabilités pédagogiques et administratives

  • Co-directrice du Master 2 Mention « Droit de l’Immobilier » parcours « Droit et métiers de l’urbanisme durable »
  • Co-directrice puis directrice du Centre d’Etudes Juridiques d’Urbanisme (CEJU) de la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Marseille de 2005 à 2011.

 

 

 

 

Habilitation à diriger des recherches en Droit public, Université d’Aix-Marseille III, sous la direction d’Albert Lanza, Professeur émérite à l’Université d’Aix-Marseille III – 2007

Doctorat en Droit, Faculté de droit et de science politique, Université d’Aix-Marseille III. Thèse : « Le droit au logement », sous la direction d’Albert Lanza, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille III – 1991

Doctorat de 3ème cycle, Droit public interne, Faculté de Droit, Université d’Aix-Marseille III. Thèse : « La réglementation de l’habitat d’urgence : foyers, cités de transit, caravaning » sous la direction de Jacques de Lanversin, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille III – 1980

Principales publications :

  • « Le droit au logement des personnes défavorisées, nouveau droit social ? «  in. ouvrage collectif sous la direction de Marion Segaud, Catherine Bonvalet et Jacques Brun, « Logement et habitat : l’état des savoirs », Ed. La Découverte, coll. textes à l’appuis, 1998, p. 248 à 255.
  • « La mesure de la mixité dans les politiques urbaines », AJDA n° 34, 13 octobre 2003, p. 1807 à 1812.
  • « Les personnes publiques initiatrices d’opérations d’aménagement et l’obligation de relogement des occupants », Mélanges en l’honneur de Henri Jacquot, Presses universitaires d’Orléans, 2006, p. 597 à 616.
  • « SCoT et PLH : une complémentarité contrariée », in. La planification territoriale stratégique : entre droit souple et droit dur, études en l’honneur de Jean-Pierre Lebreton, Les Cahiers du GRIDAUH, hors série n° 29, 2015, p. 367 à 377.
  • « Obligation de réalisation de logements sociaux : un difficile équilibre entre contrainte étatique et émancipation intercommunale », Revue de droit immobilier n° 10, 2017, p. 466 à 475.
  • « PLU et logement », La dimension juridique de l’écriture du plan local d’urbanisme, Les Cahiers du GRIDAUH, série Droit de l’urbanisme, n° 23, Partie 2, Chap. 2, Fiches 1 à 4, 2012, p. 625 à 651.
  • « Le modèle résidentiel périurbain à l’épreuve des mutations territoriales et institutionnelles de la métropole marseillaise : quelles stratégies en matière d’habitat ? » (en collaboration avec Séverine Bonnin-Oliveira),  RIURBA, n° 4, décembre 2017. Lire l’article

 

Organisation de colloques

« Construire des quartiers durables : du concept au projet urbain », CEJU, Université d’Aix-Marseille III, déc. 2015 (avec le concours de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix, du GRIDAUH et de l’Association de Droit de l’Urbanisme – AFDRU)

« Ville et changement climatique : le Plan Climat Energie Territorial, nouvel outil des politiques urbaines », CEJU, Université d’Aix-Marseille III, fév. 2010 (actes publiés dans la revue Droit et Ville n° 71/2011)

« Logement et urbanisme : la loi ALUR mise en perspective », organisé par l’IUAR, Aix-Marseille Université, et le LERAP, Université François Rabelais de Tours, juin 2014 (actes publiés dans la revue Droit et Ville n°78/2014)

« Les OAP : Interface entre urbanisme de planification et urbanisme de projet », LIEU-IUAR, Aix-Marseille, nov. 2017