LAMBERT Marie-Laure

Marie-Laure LAMBERT

Maître de conférences HDR – Section CNU: 02

Laboratoire LIEU

Enseignant/chercheur : – Aix-Marseille Université

CEJU Centre d’Etudes Juridiques d’Urbanisme

2, avenue Henri Poncet

13 100 Aix-en-Provence

ml.lambert@univ-amu.fr

 Thèmes de recherche

Droit de l’environnement

Droit de l’urbanisme durable

Droit des pollutions industrielles, sols pollués

Droit de l’atténuation (énergies renouvelables) et de l’adaptation au changement climatique (droit des risques littoraux)

 direction de thèses 

Antidia CITORES : « L’anticipation, facteur de durabilité du transport maritime » (thèse CIFRE), thèse soutenue le 16 janvier 2012.

Coralie DEMAZEUX: « Performance énergétique et sécurité sanitaire des bâtiments: Quelles responsabilités professionnelles ? » (allocation PRES)

Vanessa MULOT : « La submersion marine : nouvel enjeu, nouvelles pratiques juridiques » (bourse de thèse des assurances Axa)

Thomas SCHELLENBERGER : « Stockage souterrain des déchets et régime juridique du sous-sol » (allocation du Ministère de la recherche)

Cécile BERNARD « Les environnements des énergies renouvelables – questions juridiques en région PACA » (allocation PRES)

Elodie DOZE « La gestion multi-acteurs des risques naturels : questions juridiques émergentes sur le littoral méditerranéen » (thèse CIFRE)

 Programmes de recherche en cours

–    2015-2018 – responsable scientifique du programme de recherche pluridisciplinaire (laboratoires LIEU, LPED, Agence des 50 pas géométriques de Guadeloupe, Université des Antilles)  GesPaR50, « Définition d’une stratégie de Gestion Partagée des zones à Risques sur la bande des 50 pas géométriques », financé par la Fondation de France dans le cadre de l’appel à propositions de recherches « Quels littoraux pour demain ? » – élaboration d’une stratégie de gestion des zones touristiques et urbaines vulnérables au recul du trait de côte, dans le contexte spécifique du droit de l’outre-mer – analyse des contraintes et leviers juridiques, compréhension des représentations sociales du littoral et évaluation du degré d’acceptation des propositions juridiques, cartographie juridique et mentale.

– 2014-2017 : participation au projet de recherche Probitée, APR Modeval Urba « Modélisation et évaluation au service des acteurs des villes de demain », ADEME (consortium LIEU, Burgeap, Conseil général de l’Hérault), collaboration à l’élaboration d’un SCOT intégrant le Facteur 4, dans l’Hérault

– 2013-2017 : participation au projet de recherche MApUCE Modélisation Appliquée au droit de l’Urbanisme : Climat urbain et Énergie, UMR 3589) – financé par l’ANR (Bâtiments et Villes Durables) – identification des leviers qui intégrant intégration dans les dispositifs de planification de données quantitatives de microclimat urbain et énergie.

– 2013-2015 : participation au projet de recherche ObservER (observation de la recherche sur la prise en compte de l’adaptation aux changements climatiques dans l’urbanisme : analyse critique et dynamique de l’offre et de la demande pour la formulation de préconisations) de l’ADEME (consortium Burgeap, Conseil général de l’Hérault).

– 2012-2015 : responsable scientifique du programme de recherche AlternaLiVE – Alternatives Littoral Vulnérable – Elévation du niveau marin», financé par la Fondation de France – vulnérabilité à l’élévation du niveau de la mer des zones urbaines littorales – analyse des risques, analyse économique, intégration des enjeux en droit de l’urbanisme.

– 2010 – 2013 : projet de recherche Camadapt – Adaptation aux changements globaux dans la Réserve de Biosphère « Camargue Grand delta » dans le cadre du Programme de recherche LITEAU (MEEDM) – vulnérabilité au changement climatique des écosystèmes littoraux

– 2009-2011 : projet de recherche « Préconisation d’utilisation des sols et qualité des sols en zone urbaine et péri-urbaine – application du bassin minier de Provence – UqualisolZu » (laboratoires CEJU, CEREGE, IMEP, DIVAPRA de l’Université de Turin) dans le cadre du programme GESSOL (Ademe-MEEDDM) : prise en compte de la qualité des sols dans les outils d’urbanisme

 Activités d’expertises

– participation à la délégation française d’étude de la législation néerlandaise sur la gestion des terres excavées (MEEDM, BRGM) – La Haye, 22 et 23 juin 2010

– Membre du Conseil scientifique du SPPPI PACA depuis 2011

 Vulgarisation 

1 – formation professionnelle

Formation au droit du développement durable et de la gestion locale de l’énergie, Institut de formation des élus locaux, UPCAM, Marseille, mars 2010

Séminaire de « Droit de l’environnement et immobilier », ICH , CNAM, Marseille, 2010

Formation sur le thème : « les sols, le droit et le développement durable », Agroparitech, ENGREF, 2008 et 2009

Formation des fonctionnaires Dreal Paca -Service SCADE- CVRH, Comment adapter l’aménagement aux risques littoraux ? 2 avril 2015, Aix-en-Provence

 

Responsabilités administratives et scientifiques

Responsable du Master « Droit et Métiers de l’Urbanisme durable »

Directrice adjointe du Laboratoire Interdisciplinaire Environnement Urbanisme – UR 889

 

 

Diplômes 

– Doctorat de droit, obtenu le 24 octobre1997, après soutenance d’une thèse intitulée: « La vie sauvage, enjeu du droit international contemporain – Réflexions sur la CITES « .

Thèse Paris I, sous la direction de Madame le professeur Martine REMOND-GOUILLOUD. Membres du jury : Professeurs Alexandre-Charles KISS, Jean UNTERMAIER, François CONSTANTIN, et M. Cyrille DE KLEMM, expert auprès des organisations internationales

– 1987-88: D.E.A. de Droit de l’environnement – Université de Paris I

– 1986-87: Maîtrise de Droit international public )

Maîtrise de Droit international des affaires) Université de Paris I

– 1983-86: Licence de Droit international public – Université de Paris I

Publications 

Le programme de recherche pluridisciplinaire MApUCE (Modélisation Appliquée au droit de l’Urbanisme: Climat urbain et Énergie), financé par l’ANR, a associé
 huit laboratoires de recherche en climatologie urbaine, urbanisme, architecture, géographie, géomatique, sociologie et droit de l’urbanisme, ainsi que la FNAU (Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme).

Ce programme a permis de développer une méthodologie de production de données urbaines et climatiques nécessaires au diagnostic microclimatique
des territoires urbanisés. Il propose également des leviers juridiques (fondements, outils juridiques et rédactions ) d’intégration dans les outils de planification urbaine, des données quantitatives de microclimat urbain, climat et énergie.

Le Guide de Recommandations générales pour intégrer les questions climat énergie dans les documents de planification présente successivement trois grands apports :

  • La présentation des données urbaines et microclimatiques produites dans maPUce
  • La territorialisation des outils à travers les cartes climatiques de l’environnement urbain
  • Les outils juridiques d’intégration de ces données dans les documents d’urbanisme : leviers d’actions mobilisables pour agir sur le microclimat urbain

Des fiches méthodologiques  de traduction des objectifs climat/énergie dans les documents d’urbanisme, plus complètes et détaillées, sont également disponibles.

Traduction des objectifs climat/énergie dans le PLU et le SCOT : fiches méthodologiques et retours d’expériences

 

  • Direction d’un ouvrage collectif  Droit des risques littoraux et changement climatique – connaissance, anticipation, innovation, éditions Vertigo 2015 (http://vertigo.revues.org/15740).
  • Le commerce des espèces sauvages: entre droit international et gestion locale , Paris, l’Harmattan, collection Logiques juridiques, mai 2000, 601 p.

Articles

– Lambert ML, Arnaud A, Claeys C, « Justice climatique et démocratie environnementale – Les inégalités d’accès au droit des populations  vulnérables aux risques littoraux » – à paraître Eds Vertigo, in Les nouveaux chantiers de la justice environnementale 2019

– Claeys C., Arnaud A., Rouadjia A., Lambert M.L., 2019, « Fabrication des vulnérabilités littorales et inégalités environnementales – Une comparaison entre deux communes de France hexagonale et d’outre-mer”, in Busca D. et Lewis N., Gouverner les ressources naturelles, PUQ.

– Lambert ML, Stahl L, Bernard-Bouissières A, 2019, « Risques littoraux : à la recherche d’une « juste » indemnisation par le fonds Barnier – Réflexions à propos de la décision QPC n° 2018-698 QPC du 6 avril 2018, Syndicat secondaire Le Signal », Revue Juridique de l’Environnement, 1-2019

– Rey-Valette H, Lambert ML, Vianey G, Rulleau B, André C , Lautredou N, « Acceptabilité des relocalisations des biens face à l’élévation du niveau de la mer : perception de nouveaux dispositifs de gouvernance du foncier », revue Géographie, Economie, Société  n°3, 2018. Lire l’article

– Lambert ML, Claeys C, Arnaud A, 2017, « Vulnérabilité économique et sociale, facteur d’invisibilité des risques ? » revue  Riséo, 2017-2, n° spécial Les risques invisibles. Lire l’article

– Claeys C, Arnaud A and Lambert ML, 2017, « Legal vulnerability worsening environmental inequalities – A case study on coastal populations in Guadeloupe (French Antilles) »,  Comptes-rendus Géosciences 349 (2017), Elsevier p. 351-358. Lire l’article

– Lambert ML Habiter le littoral en 2040 : quel droit pour un espace vulnérable ? in Habiter le littoral. Enjeux contemporains, Robert S (dir), PUP-PUAM, 2016, 471 p. –  p .315-326

– Lambert ML , Concilier risques sanitaires liés aux sols pollués et renouvellement urbain, Revue Droit et Ville n°78-2014, p.97-108

– Lambert ML , Ferrand JP, Les ZIEE – nouveau moyen d’imposer des projets économiques dans les territoires, Droit de l’environnement, ,°222, avril 2014 p.150 à 155

– Lambert ML – « Le recul stratégique – De l’anticipation nécessaire aux innovations juridiques », in : Droit des risques littoraux et changement climatique – connaissance, anticipation, innovation, éditions Vertigo 2015 (http://vertigo.revues.org/15740).

– avec Maris V. et Brun C. 2013, « Innovation et renoncement – réflexions sur la complexité du droit des risques environnementaux », in Droit et innovation PUAM, 2013, p. 305-318.

– avec Hidalgo J. , Fedele C., et al., « How is climatic adaptation taken into account by legal tools? Introduction of water and vegetation by French town planning documents, Urban Climate, UCLIM25, Elsevier http://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S2212095513000102

– avec Keller C., Robert S. et al, « Méthodologie pour la prise en compte des sols dans les documents d’urbanisme : application à deux communes du bassin minier de Provence ». Sud Ouest Européen. 2013.

– avec Keller C., Robert S., et al. (2012). « Soil Quality Assessment for Spatial Planning in Urban and Peri-Urban Areas – Municipalities of Gardanne and Rousset (southern France), The Bulletin of the European Land and Soil Alliance (ELSA), Local land & soil news 40/41 I/12p.12-14

– « Le Plan Climat Energie Territorial, nouvel outil des politiques urbaines », Revue Droit et Ville n°71/2011

– «Le littoral face aux changements climatiques : la gestion des risques de submersion marine », Revue Méditerranée (Journal of Mediterranean geography), n° 115 – numéro spécial : Rivages méditerranéens : faire reculer la ville, se protéger de la mer, 2010, p.131-138

– « Liberté d’expression et risques contentieux », Droit de l’environnement, n°173, 2009, p. 22-26

– « L’interventionnisme associatif dans la production normative , l’exemple de l’environnement », in Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance, dir. A.-M . de Matos, PUAM, 2009, p.99-119

– « Vers une application transparente des critères de développement durable : quel rôle pour les ONG et les citoyens ? »,inDéveloppement durable, entreprises et territoires, Vers un renouveau des pratiques et des outils,dir. Y. Lazzeri, L’Harmattan, 2009, 286 pages

– « Regards croisés sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme » , colloque du CEJU , Revue Droit et Ville n°66/2008, p.229-242

– « Priorités économiques contre limitation des émissions de CO2 : la prise en compte ambiguë du changement climatique par le juge administratif français », in Le rôle du juge dans le développement du droit de l’environnement, Co dir O. Lecuq, S. Maljean-Dubois, Bruylant, Bruxelles 2008, 384 p.

– « OGM : des transpositions tant attendues », Lamy santé, actualité n° 60 et 61, mai et juin 2007

– « L’après Métaleurop, l’effritement des ambitions initiales de la loi Bachelot », in « La réhabilitation des sites pollués : erreurs du passé, enjeux du futur, balbutiements du droit », colloque du CEJU, Revue Droit et Ville n°65/2008 p.239-259

– « Le nouveau droit des sols pollués », n° spécial Risques industriels , LDH, Revue de France Nature Environnement, décembre 2006, p. 4-5

– « Comment introduire des critères de développement durable dans les opérations d’aménagement urbain ? » in « Construire des quartiers durables : du concept au projet urbain », colloque CEJU- Revue Française de Droit Administratif (RFDA) n°4 mai-juin 2006, p.759-765

– « Droit du commerce international des produits chimiques : le rôle des lobbies industriels dans la gouvernance » in Une société internationale en mutation : quels acteurs pour une nouvelle gouvernance ?, dir. R. Mehdi, Bruylant, Bruxelles, 2005, p.209-226

Organisation de colloques et publication de fiches méthodologiques

– Organisation d’une matinée d’études « Responsabilités locales et risques littoraux », 3 avril 2015, faculté de droit d’Aix-en-Provence

– L’intégration des aspects climat-énergie dans les documents d’urbanisme – apports législatifs récents et recherches en cours – 26 janvier 2016

– Organisation d’un colloque international : «  Quelle implication du public dans la gestion/anticipation des risques littoraux ? Marine floods and coastal erosion : issues of public participation », 22 avril 2016, LIEU, IUAR d’Aix-en-Provence

– L’intégration des aspects climat-énergie dans les documents d’urbanisme – fiches méthodologiques et retour d’expérience à Agen – 13 juin 2016

– L’intégration des aspects de climat urbain, notamment la lutte contre les îlots de chaleur urbains dans l’écriture du PLU et du  SCOT

Invitation à des cycles de conférences à l’étranger

-“Soil functions assessment for spatial planning: soil science and legal approach », présentation au colloque international scs2013 conference Soil Carbon Sequestration, for climate food security and ecosystem services, Reykjavik, 27-29/05/2013.

– 2010 – participation au réseau européen de recherche « Snowman » (Sustainable management of soil and groundwater under the pressure of soil pollution and soil contamination), réseau européen de recherches sur les sols – www.snowman-era.net participation à l’atelier : “Socio-economic aspects of sustainable use and management of the subsurface”, Mechelen, Belgique, 11 juin 2010

– « Anticipating the impacts of climate changes : how to integrate risks prevention and management in the city of tomorrow ? » , intervention au séminaire public « Urban Planning and Climate Change in the mediterranean metropolises », séminaire CATMED Change Mediterranean Metropolis Around Time, Rome, 27 mai 2010.

« Vulnerability of a mediterranean urban coast Vuligam – Programme Interdisciplinaire de Recherches Ville et Environnement » présentation au Symposium international IFREMER et autres, Vulnerability of coastal ecosystems to global change and extreme events, Biarritz, 18-21/10/2011, Subsession 4.3 : Vulnerability, adaptation and management of coastal areas.